Xendeur
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Date d'inscription : 23/12/2007
 |  Sujet: /!A lire avant de poster sur le forum/!  Dim 23 Déc - 17:10 | |
| La Constitution de la République Démocratique d'Avalon:
Art 1: Tout citoyen et futur citoyen se doit de connaitre la constitution de l'alliance.
Art 2:Tout citoyen doit respecter la souveraienté territorial d'un autre citoyen et ne pas l'attaqué sous peine de subir une sanction ou des repressailles en fonction de la faute.Tout citoyen a droit à un développement dans la paix et le respect de sa souveraineté et de sa personne.Il est libre de géré son empire comme bon lui semble
Art 3: Tout citoyen à le droit et le devoir dedéfendre son empire contre toutes attaques de flottes, d'armées terrestres, d'espionnages, de vol de ressources, de biens et/ou de technologies ou d'attaques suicides portée contre la souveraineté territorial de son empire par ses propres moyens ou avec une aide de l'alliance.
Art 4:Tout citoyen peut et se doit de portée assistance à tout autre citoyen dans le besoin en fonction de ses moyens.
Art 5: La République Démocratique d'Avalon prône un développement dans la paix, la sérénnité et le respect entre ses citoyens.C'est une alliance pacifique mais qui a les moyens de se défendre.
Art 6:Tout joueur a le droit de devenir citoyen de la République Démocratique d'Avalon en posant une demande d'adhésion sur le forum puis in-game et en respectant les consignes de demande d'adhésion.
Art 7:Toutes candidatures sera voté par les membres de l'alliance qui pourront donner leurs opinions sur les candidats(cf: Art 9).Tant qu'une candidature n'aura pas la majorité des voix elle ne sera pas accepté.
Art 8:Tout citoyen se doit de participé à la vie de la République Démocratique d'Avalon que cela soit ingame ou sur le forum.
Art 9:Tout citoyen a le droit de s'exprimer et de donner son opinion.
Art 10:Tout citoyen a le droit de quitter l'alliance et aucune repressailles ne lui sera portée sauf en cas de trahison dans le cas présent il se vera puni selon la décision du Conseil d'Etat.
Art 11:Toutes actions concernant l'alliance sera soumis a un vote, une fois la majorité atteint la motion sera accepté.
Art 12:Tout citoyen est libre de proposer un projet, une loi ou tout autre motion concernant la République Démocratique d'Avalon.
Art 13:Tout citoyen a le droit d'élire son représentant c'est a dire un Ministre et tout citoyen a le droit de devenir un Ministre.
Art 14:Certains votes seront uniquement voté par le Conseil d'Etat et par les fondateurs comme les guerres, les fusions, la punition des traitres et autres en prenant compte des opinions des citoyens.
Art 15:La République Démocratique d'Avalon est organisé comme le schéma suivant:Un fondateur(Président), deux co-fondateurs(un Premier Ministre et un secrétaire d'etat), deux ministres(Un de la guerre et un de la diplomatie).Tous font partie du Conseil d'Etat.
Art 16:Toutes inactivités ingame ou sur forum de plus de sept jours se verra sanctionné d'un advertissement sauf s'il le citoyen aura prévenu de son absence.Un delai lui sera donné par un message ingame pour redevenir actif. Si aucune activité n'est decelé passé ce délai, un renvoie sera prononcé.Et si le joueur inactif redevient actif il pourra alors réintégré l'alliance s'il se justifie en refaisant une demande dans la salle d'adhesion.
Art 17:Tout flood , langage SMS, vulgaire et autres est formellement interdit, exception faite pour le flood qui sera autorisé dans les espaces conçut pour.
Art 18:Tout insulte, acte raciste, menaces irl, pornographie ou actes dégradant et formellement interdit et puni de lourd sanction.Certains actes peuvent être puni par la loi française(cf:Lois de Sgu et de la france).
Art 19:La présente constitution peut etre changé ou modifié a tout moment, chaque citoyen se doit de savoir les lois régissant l'alliance.
Stargatement Xendeur Président et Fondateur de la République Démocratique d'Avalon.
Réactualiser par Yaelyn, presidente.
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